Conseils Municipaux  

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux.



DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

- Vendredi 30 juin 2017
- Vendredi 22 septembre 2017
- Vendredi 17 novembre 2017
- Vendredi 15 décembre 2017

Lieu : Salle du Conseil


CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mars 2017 A 19H EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Direction des Services Juridiques

1 R-20170044 Installation de Monsieur Bertrand CHATAGNIER au siège de Conseiller Municipal
2 PV-20170003 Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 février 2017
3 Rec-20170003 Liste des décisions du Maire

Finances

4 R-20170040 Adoption du rapport définitif de la Commission Locale d´Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 9 mars 2017
5 R-20170045 Pacte Financier 2015 - 2017, affectation solde fonds de concours 2016 (4ième demande) pour 564 731 €, première demande pour 2017 de 135 269 €, réduction de 12 000 € du fonds de concours demandé pour les travaux de cimetière (délibération 20170014)

Urbanisme

6 R-20170048 Régularisation foncière entre la Résidence des Nouveaux Horizons et la Ville d´Elancourt
7 R-20170059 Désaffectation, déclassement d´un terrain sis Chemin de la Coudriette dénommé Terrain Paul Nicolas
8 R-20170060 Autorisation donnée au Maire de signer une promesse de vente pour le terrain communal Paul Nicolas au profit du constructeur KAUFMAN & BROAD HOMES

Enfance/Education

9 R-20170041 Subventions aux fédérations de parents d´élèves FCPE et UNAAPE
10 R-20170042 Subventions aux écoles maternelles et élémentaires

Personnel

11 R-20170036 Attribution d’une Indemnité d’Administration et de Technicité au profit des agents des centres de Loisirs en contrat à durée indéterminée
12 R-20170047 Vacations pour le déroulement de la Foire aux Puces du quartier de la Clef de Saint-Pierre

Culture

13 R-20170038 Mise à disposition de locaux ou de salles avec créneaux horaires aux associations culturelles
14 R-20170046 DELIBERATION MODIFICATIVE - Subvention de fonctionnement à l´Ecole de Musique pour l´année 2017

Jeunesse/Politique de la Ville

15 R-20170061 Candidature à l´appel à projets 2017 ´Solidarités´ sur le Territoire d´Action Départementale (TAD) de Saint-Quentin-en-Yvelines

Sports

16 R-20170037 Subvention d´investissement à l´association ´Gymnastique Elancourt-Maurepas´
17 R-20170039 Partenariat avec les associations sportives

Social

18 R-20170051 Subventions aux associations partenaires du Centre Municipal AGORA

Emploi

19 R-20170058 Subvention de l´ECTI pour l´accompagnement des chercheurs d´emploi

Affaires Générales

20 R-20170055 Reprise de concessions abandonnées

Ordre du jour


RELEVE DES DELIBERATIONS

2017

2016

2015

2014

2013


COMPTES RENDUS

2016

2015

2014

2013