Conseils Municipaux  

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux.



DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

- Vendredi 30 juin 2017
- Vendredi 22 septembre 2017
- Vendredi 17 novembre 2017
- Vendredi 15 décembre 2017

Lieu : Salle du Conseil


CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017 A 19H EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Direction des Services Juridiques

1 R-20170084 Elections sénatoriales - élection des suppléants des délégués du conseil municipal
2 PV-20170004 Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2017
3 Rec-20170004 Liste des décisions du Maire
4 R-20170067 Mutualisation avec SQY du logiciel de gestion des actes administratifs - Approbation de la convention de mise à disposition d´un bien partagé

Finances

5 R-20170083 Décision Modificative n° 1 du Budget Principal de l´exercice 2017.

Personnel

6 R-20170068 Modification du tableau des effectifs communaux
7 R-20170073 Définition de la durée et de l´organisation du temps de travail des agents de la commune d´Elancourt

Enfance/Education

8 R-20170071 Demande de subvention à l´Education Nationale pour l´équipement de groupes scolaires en tablettes numériques
9 R-20170062 Modification des tarifs de la restauration scolaire et des activités périscolaires et extrascolaires
10 R-20170072 Signature d´une convention avec l´Education Nationale relative à l´utilisation des Espaces Numériques de travail dans les écoles de la Commune

Culture

11 R-20170050 Modification des articles 1 et 2 du règlement intérieur des écoles municipales
12 R-20170064 Approbation des tarifs des enseignements des écoles municipales de sport, de danse et d´arts plastiques
13 R-20170065 Attribution d´une subvention sur projet, à l´association ´Comité de Jumelage d´Elancourt

Jeunesse/Politique de la Ville

14 R-20170049 Attribution d´une subvention au Club de Tennis de Table d´Elancourt
15 R-20170075 Convention de subvention avec la Direction Départementale des Territoires au titre du Plan Départemental d’Action de Sécurité Routière pour l’année 2017.
16 R-20170052 Attribution d´une subvention de fonctionnement aux Scouts et Guides de France
17 R-20170054 Attribution d´une subvention à l´association Edusport d´Elancourt
18 R-20170056 Attribution d´une subvention à l’association pour la Promotion de la Musique à Saint-Quentin-en-Yvelines (APMSQ)
19 R-20170057 Approbation d´une convention partenariale tripartite avec le CCAS et l´AFEV et attribution d´une subvention à l´AFEV pour l´accompagnement des jeunes en difficulté scolaire
20 R-20170079 Convention de subvention entre la Ville d’Elancourt et le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires 2017

Sports

21 R-20170070 Approbation d´une convention tripartite avec la commune de Maurepas et l´association GEM pour la mise à disposition de la commune d´Elancourt d´un praticable de gymnastique
17 R-20170039 Partenariat avec les associations sportives

Patrimoine

22 R-20170081 Acquisition d´une œuvre d´art urbain : sculpture intitulée "Infinité"

*Emploi

23 R-20170066 Approbation de la convention partenariale entre les communes d’Elancourt et de Maurepas, pour l’organisation mutualisée de la Fête nationale du 14 juillet 2017

Police municipale

24 R-20170080 Approbation de la convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
25 R-20170082 Mutualisation de la brigade équestre pour l´été 2017

Petite Enfance

26 R-20170069 Approbation de la convention d’objectifs et de financement / Plan de Rénovation Equipement d’Accueil de Jeunes Enfants

Ordre du jour


RELEVE DES DELIBERATIONS

2017

2016

2015

2014

2013


COMPTES RENDUS

2017

2016

2015

2014

2013