Conseils Municipaux  

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux.



DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

-  Mercredi 1er février 2017
-  Vendredi 24 février 2017 (Débat d’Orientation Budgétaire)
-  Vendredi 31 mars 2017 (Budget)
-  Vendredi 19 mai 2017
-  Vendredi 30 juin 2017

Lieu : Salle du Conseil


CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mars 2017 A 19H EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 PV-20170002 Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er février 2017
2 Rec-20170002 Liste des décisions du Maire
3 R-20170035 Régime indemnitaire des élus

Sports

4 R-20170019 Subvention exceptionnelle à l´Escrime Club de Trappes
5 R-20170020 Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de Table d´Elancourt
6 R-20170021 Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l´année 2017
7 R-20170022 Subvention de fonctionnement au Tennis Club d´Elancourt

Culture

8 R-20170023 Subventions de fonctionnement aux associations culturelles pour l´année 2017
9 R-20170024 Subvention de fonctionnement au COMITE DE JUMELAGE
10 R-20170025 Subvention de fonctionnement à l´Ecole de Musique pour l´année 2017
11 R-20170026 Mise à disposition de locaux au Model Club du Bassin de la Muette

Evènementiel

12 R-20170015 Convention de partenariat entre la Ville d´Elancourt et la société de production MK EVENTS

Personnel

13 R-20170034 Indemnité complémentaire pour les élections

Services Techniques

14 R-20170027 Autorisation de signature d´une convention avec l´Etat dans le cadre du raccordement de la sirène étatique de la maison du Village (ancienne mairie/école) au système d´alerte et d´information des populations

Finances

15 R-20170028 Adoption du Compte de Gestion 2016 du Comptable Public de Maurepas
16 R-20170029 Adoption du Compte Administratif de l´exercice 2016 du Budget et ses annexes
17 R-20170030 Affectation du résultat de l´exercice 2016 du Budget Principal
18 R-20170031 Adoption du Budget Primitif de l´exercice 2017 et ses annexes, et quelques décisions liées à ce budget
19 R-20170032 Vote des taux des contributions locales
20 R-20170033 Suivi des provisions budgétaires

Ordre du jour


RELEVE DES DELIBERATIONS

2017

2016

2015

2014

2013


COMPTES RENDUS

2016

2015

2014

2013