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Conseils Municipaux

Retrouvez les dates des prochains conseils municipaux.

DATES DES CONSEILS MUNICIPAUX :

- Vendredi, 22 septembre 2017 à 19h

Lieu : Salle du Conseil


Conseil municipal du 22 septembre 2017

ORDRE DU JOUR

Direction des Services Juridiques

1 R-20170108 Création de douze commissions municipales

Social

2 R-20170110 Solidarité avec les Antilles - Approbation d´une aide financière de 2000 Euros en faveur de la Fondation de France pour son action d´aide aux victimes de l´ouragan ´Irma´
3 R-20170053 Approbation de la convention entre l´Etat et la commune d´Elancourt relative à la délégation du contingent préfectoral de la résidence sociale ´Jeunes Actifs´ de la Clef de Saint-Pierre

Culture

4 R-20170095 Attribution d´une aide départementale de fonctionnement aux projets de création 2018 de l´Ecole Municipale de Danse au Prisme

Sports

5 R-20170100 Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association sportive du Collège de l´Agiot de 150 €

Enfance/Education

6 R-20170096 Approbation du règlement des centres de loisirs

Finances

7 R-20170102 Admission en non-valeur de titres de recettes pour un total de 9 283,81 Euros
8 R-20170104 Constatation de créances éteintes pour un montant total de 13 746,75 €

Personnel

9 R-20170090 Modification du tableau des effectifs communaux
10 R-20170091 Ralliement à la procédure de renégociation du contrat de groupe d´assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion
11 R-20170109 Approbation d´une convention de partenariat entre la Commune et le Crédit Social des Fonctionnaires

Patrimoine

12 R-20170087 Régularisation foncière rue de l´Abbé Méquignon entre Saint-Quentin-en-Yvelines et la Commune d´Elancourt
13 R-20170088 Acquisition à SQY d´un local commercial et d´un garage sis rue du chemin aux Boeufs, pour un montant total de 105 313,67 €

Urbanisme

14 R-20170097 Création d´un service commun pour la mise en commun du service d’instruction des autorisations relatives aux droits des sols
15 R-20170106 Dénomination d´une voie ´George Sand´ - ZAC de la Clef de Saint-Pierre

Jeunesse/Politique de la Ville

16 R-20170103 Convention entre la Région Ile-de-France et la Commune d’Elancourt pour la mise à disposition de tickets-loisirs

Petite Enfance

17 R-20170093 Approbation d´une convention d’Objectifs et de Financement ´Fonds Publics et Territoires´ d´un montant maximum de 5 700,00 €.
18 R-20170094 Modification des agréments des Etablissements d´Accueils de Jeunes Enfants (EAJE)

Ordre du jour


RELEVE DES DELIBERATIONS

2017

2016

2015

2014

2013


COMPTES RENDUS

2017

2016

2015

2014

2013

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Hôtel de Ville
Place du Général de Gaulle - 78995 Elancourt Cedex
Lundi : 13h30 - 17h30
Mardi, jeudi, vendredi : 9h - 12h / 13h30 - 17h30
Mercredi : 13h30 - 19h
Samedi (sauf vacances scolaires) : 9h - 12h
Tél. : 01 30 66 44 44 - Fax : 01 30 62 06 05